archives

Agenda des archives départementales

1/ Le cycle de conférences « Le territoire dans tous ses états » continue avec Julien Mantenant, archéologue, qui nous parlera de L’espace minier audois de l’Antiquité au XXe siècle, un territoire mouvant, le jeudi 21 avril à 20 h 30 au foyer de Cascastel-des-Corbières.

Il se poursuivra ensuite le jeudi 19 mai à 19 h à Rouvenac où nous écouterons Sébastien Poublanc, ingénieur de recherche de l’Université Toulouse-Jean Jaurès pour une conférence sur Louis de Froidour : un agent de la puissance publique dans les forêts du Midi.

Entrée libre, pas d’inscription nécessaire. Plus d’informations sur notre site internet, rubrique Agenda.

Vous avez loupé une conférence ? Nous vous offrons la possibilité de la découvrir en vidéo sur notre site internet, rubrique « Regardez les archives » : https://archivesdepartementales.aude.fr/regardez-les-archives

2/ Ensuite, nous vous proposons trois nouveaux Ateliers de l’Histoire ! Vous souhaitez vous lancer dans l’histoire de votre famille ou de votre maison ? Nous sommes là pour vous aider et vous présenter les différents fonds d’archives qui vous seront utiles pour vos recherches !

Mercredi 6 avril (14h30-16h) : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur les Hypothèques sans jamais oser le demander !

Mercredi 13 avril (14h30-16h) : Tout ce que vous avez toujours voulu savoir sur l’Enregistrement sans jamais oser le demander !

Mercredi 11 mai (14h30-16h) : Etudier les mouvements de population.

Plus d’informations et inscriptions sur notre site internet : https://archivesdepartementales.aude.fr/les-ateliers-de-lhistoire

3/ Et enfin, nous aurons le plaisir de vous proposer une soirée ludique et enrichissante le samedi 14 mai, à partir de 18h30, dans le cadre de la Nuit Européenne des Musées. Nous vous préparons un jeu pour vous faire découvrir des personnages qui ont représenté, aménagé ou défendu le territoire audois.

Et pour tous ceux qui ne peuvent venir jusqu’à nous, découvrez chaque semaine sur notre site internet une nouvelle chronique mettant en avant des documents d’archives ou des ouvrages de la bibliothèque :

Partez à la rencontre de Claude-Ignace Brugière de Barante, préfet de l’Aude en l’an VIII : https://archivesdepartementales.aude.fr/actualites/dans-la-bib-leon-11-claude-ignace-brugiere-de-barante-prefet-de-lan-viii

Connaissez vous Marie-Claire de Catellan, Maria Sire ou encore Félicité More ? Si ce n’est pas le cas, nous vous les présentons dans le cadre d’un quizz réalisé pour la Journée internationale des droits des femmes : https://archivesdepartementales.aude.fr/actualites/femmesaudoises

Le déploiement du réseau électrique dans le département vous intéresse ? Suivez ce lien ! https://archivesdepartementales.aude.fr/actualites/le-territoire-dans-tous-ses-etats-12-le-deploiement-du-reseau-electrique-dans-laude

A très bientôt aux Archives départementales de l’Aude !

Visite aux archives départementales

Photo: Mairie Ouveillan

Les élus du conseil municipal ont été invités à visiter les archives départementales à Carcassonne mardi 8 février dernier. Ils se sont rendus en délégation (en covoiturage) suite à un état des lieux assez problématique des archives communales. Cette visite avait pour but d’appréhender l’importance du rôle des archives départementales dans la conservation des fonds communaux. L’équipe a ainsi pu découvrir de nombreuses pépites retraçant l’histoire du village d’Ouveillan. Par exemple, nous avons découvert l’existence d’un moulin à huile vers la place Carnot sur un plan datant de 1414. Cette visite, outre son intérêt pédagogique, avait pour objet d’accompagner la décision à prendre par le conseil municipal d’un versement du fond ancien, encore conservé par la commune, aux archives départementales. Cette décision intervient après un constat alarmant relatif à la disparition de certains parchemins ainsi qu’à l’incapacité à conserver ces documents dans les meilleures conditions au regard de l’état des locaux de l’actuelle mairie.

Il est à préciser que la commune reste propriétaire de son fond et peut le retirer à l’occasion d’expositions. Les documents versés sont numérisés et accessibles, en ligne, sur le site des archives départementales. Les originaux sont restaurés et consultables en salle de lecture.

L’ensemble des élus présents ont pu appréhender l’importance d’une telle décision pour sécuriser les documents encore présents à Ouveillan. Il est important de rappeler que les élus sont responsables de la gestion et de la conservation des archives de la collectivité. Les fonds privés peuvent également venir rejoindre ceux de la commune sur décision des familles. Les archives publiques sont protégées par des dispositions pénales spécifiques (Code du patrimoine art. R 212-1 à 4).

La responsabilité du Maire de la commune est engagée civilement et pénalement. Pour exemple, la destruction d’archives sans autorisation du directeur des Archives départementales est passible d’une peine de trois ans d’emprisonnement et 45 000 euros d’amende. Les fonctionnaires en charge de la gestion et de la conservation des archives sont tenus au secret professionnel (Code du patrimoine, art L211-3).

=> Les Ouveillanaises et Ouveillanais désireux de visiter les installations des archives départementales à Carcassonne peuvent se faire connaitre à la mairie, nous organiserons cette visite en fonction des demandes.

Rappel de la législation:

  • Les communes sont propriétaires de leurs archives, et sont tenues d’en assurer la conservation et la mise en valeur (Code du Patrimoine, art. L212-6 et L212-6-1).
  • Les archives sont une dépense obligatoire pour la collectivité qui inscrit, chaque année, les crédits nécessaires à leur conservation : aménagement d’un local, achat de boîtes, classement et mise en valeur, reliure et restauration (Code général des collectivités territoriales, art. L2321-2, 2°).
  • Les archives conservées en mairie font partie du domaine public mobilier de la collectivité (Code général de la propriété des personnes publiques articles L21212-1 et 311).
  • Les archives publiques sont imprescriptibles et inaliénables (elles ne peuvent être détruites sans visa, ni cédées, ni vendues, et peuvent être revendiquées sans limitation de durée).
  • Les archives publiques ne peuvent être détruites sans autorisation préalable du directeur des Archives départementales territorialement compétentes, qui agit par délégation du préfet. Toute infraction à ces principes et tout détournement d’archives publiques est passible d’amendes et de peines d’emprisonnement (code du patrimoine, art. L214-1 à L214-10).

Accès aux archives départementales

Les bénévoles à l’honneur !

Ils ont mis leur temps libre, leurs talents ou leurs compétences au service de tous.

La crise sanitaire a entravé l’action des fidèles (bibliothécaires et acteurs de l’aide aux devoirs) mais dès que cela a été possible ils ont répondu présent.

Amoureux du patrimoine Ouveillanais, ils ont inventorié et protégé les archives municipales, tandis que d’autres réorganisaient la gestion des concessions des cimetières. Ferronniers, ils ont créé le support du blason de pierre installé place Carnot.

Et que dire de celles et ceux qui ont œuvré pour le Téléthon et qui ont arpenté les rues du village pour remettre à nos aînés les chocolats de Noël.